Opérations électorales des Personnels – Année scolaire 2017-2018

mardi 5 septembre 2017 par

Consécutivement au Conseil pédagogique du vendredi 1er septembre, le vote direct des Personnels est arrêté au Jeudi 28 septembre 2017, de 7h25 à 15h30

1 ● Dates impératives communes aux listes des différents collèges:

Date limite de réception de :
– la liste des candidats,
– des déclarations de candidature signées
– des projets de bulletins de vote au secrétariat administratif du collège du 12ème par dépôt avant le vendredi 15 septembre 2017 à 16h30
NB : La date limite de dépôt des listes, compte tenu des 10 jours francs réglementaires et des horaires et jours d’ouverture du collège fixés par le règlement intérieur est anticipée au 15/09/ 2017 à 16h30 par mode dépôt au secrétariat ; ce afin d’éviter tout litige pouvant résulter d’une réception numérique dépassant la date butoir de réception légale.

– Date limite de désistement des candidats : mardi 19 septembre 2017
– Date d’impression des bulletins de vote : mercredi 20 septembre 2017
– Date de mise sous enveloppe du matériel de vote par correspondance : mercredi 20 septembre 2017
(aide des personnels candidats indispensable…)
– Distribution aux Personnels du matériel de vote par correspondance : jeudi 21 septembre 2017

2● Personnels d’administration, de santé, Sociaux, Techniques et de service

– Vote par correspondance du jeudi 21/09/17 au 28/09/17 à 15h30
Remise des plis contre signature de la liste électorale auprès de Mme Hoareau Joelle, local de l’accueil.
NB : Les votes par correspondance ne sont pas introduits dans l’urne ; ils sont remis chaque fin de journée à l’administration qui les conserve en lieu sûr.
– Vote direct du jeudi 28 septembre 2017

Horaire : 7h25 à 15h30
Isoloir /Lieu de vote : Local de l’accueil

3● Personnels d’Enseignement et d’Education :

– Vote par correspondance du jeudi 21/09/17 au 29/09/17 à 15h30
Remise des plis contre signature auprès de Mme Richer-Nelson, Secrétaire de direction.
NB : Les votes par correspondance ne sont pas introduits dans l’urne ; ils sont remis chaque fin de journée à l’administration qui les conserve en lieu sûr.
– Vote direct le jeudi 29 septembre 2016

Horaire : 7h25 à 15h30
Lieu de vote : Salle des professeurs
Isoloir : Bureau 047

4 ● Dépouillement
– 15h30 pour les Personnels d’administration, de santé, Sociaux, Techniques et de service
– 15h45 pour les Personnels d’Enseignement et d’Education

NB1 : La liste de candidats transmise devra être signée par chaque candidat et comporter au maximum le double des sièges à pourvoir (7 sièges à pourvoir, liste de 14 noms au maximum pour les Enseignants et 3 et 6 maximum pour les Personnels ASST), avec, classés par ordre préférentiel qui déterminera l’attribution des sièges, les noms et prénoms des candidats sans qu’il soit fait de distinction entre titulaires et suppléants.
NB2 : Une liste d’assesseurs lors du vote direct sera communiquée au secrétariat administratif

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