Cas de varicelle au collège du 12ème

lundi 30 septembre 2013 par

Des cas de varicelle sont signalés au collège du 12ème.  Des recommandations sont contenues dans le document joint.

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Changement de courrier électronique du collège du 12ème

vendredi 13 septembre 2013 par

Changement de courrier électronique du collège du 12ème

Le courrier électronique clg12eme@live.fr créé pendant la phase de préparation de rentrée n’est plus valide, il ne sera pas répondu aux messages qui lui parviendront. Les familles et entreprises sont priées de contacter l’établissement à l’adresse suivante :

ce.9741581A@ac-reunion.fr

Recevez nos meilleures salutations

Le Principal

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Rentrée des élèves du collège du 12ème

vendredi 9 août 2013 par

Rentrée des élèves du collège du 12ème

Mesdames et Messieurs les Parents d’élèves sont informés ci-dessous des dates de rentrée au collège du 12ème :

Mardi 20 août 2013 à 9h : rentrée des élèves d’Ulis

Mercredi 21 août 2013 à 8h : rentrée des élèves de 6ème

Merci de noter qu’il n’y a pas de 1/2 pension le mercredi midi.

Recevez nos meilleures salutations.

Christophe Courréjou

Principal

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Rentrée des enseignants du collège du 12ème

vendredi 9 août 2013 par

Rentrée des enseignants du collège du 12ème

Mesdames et Messieurs les enseignants sont informés que la rentrée des personnels enseignants est prévue pour le vendredi 16 août 2013 à 9h. Le programmes de la journée leur sera communiqué sur place.

Meilleures salutations.

Christophe Courréjou

Principal

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Envoi et dépôt des devis concurrentiels

vendredi 28 juin 2013 par

Envoi et dépôt des devis concurrentiels

Lieu de remise des devis :

Les fournisseurs qui souhaitent déposer ou poster les devis sont informés que les locaux du collège du 12ème ne sont pas opérationnels.  Les envois ou dépôts devront se faire à l’attention de :

M. le Principal du collège du 12ème

Collège du 14ème

98 chemin Armanette

97430 le Tampon

Un envoi parallèle par courriel(s) à l’adresse ci-dessous est fortement recommandé :

clg12eme@live.fr

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Demande de devis concurrentiels en matériel informatique, bureautique et véhicule utilitaire

mercredi 26 juin 2013 par

Demande de devis concurrentiels en matériel informatique, bureautique et véhicule utilitaire

Lieu de remise des devis :

Les fournisseurs qui souhaitent déposer ou poster les devis sont informés que les locaux du collège du 12ème ne sont pas opérationnels.  Les envois ou dépôts devront se faire à l’attention de :

M. le Principal du collège du 12ème

Collège du 14ème

98 chemin Armanette

97430 le Tampon

Un envoi parallèle par courriel(s) à l’adresse ci-dessous est fortement recommandé :

clg12eme@live.fr

Il est porté à la connaissance des fournisseurs que les fichiers copiés sur la page sont disponibles en téléchargement ci-dessous.

Courriel de contact 12ème pour toute demande : clg12eme@live.fr

26 juin 2013 REGLEMENT CONSULT INFORMATIQUE ET BUREAUTIQUE

26 juin 2013 Caractéristiques Lot 5 Véhicule Utilitaire

26 juin 2013REGLEMENT CONSULT VEHICULE UTILITAIRE

26 juin 2013 Caractéristiques Lot 3 Postes informatiques Adm Services

26 juin 2013 Caractéristiques lot 2 Copieurs Multifonctions Laser A3 college du 12eme km tampon

26 juin 2013 Caractéristiques lot 1 Imprimante laser

 

 

 

COLLEGE TAMPON 12EME

 

 

 

ACQUISITION DE MATERIEL  INFORMATIQUE ET DE BUREAUTIQUE

 POUR LE

COLLEGE TAMPON 12EME

 

ANNEE 2013

 

 

 

COLLEGE TAMPON 12EME

94 rue George Pompidou

97430 le Tampon

Mail : clg12eme@live.fr

Site http://college-12eme.ac-reunion.fr

Courriel : clg12eme@live.fr

 

Date  limite de réception des offres : Lundi 8 juillet 2013 à 12 heures

 

I – IDENTIFIANTS

1-    L’établissement

 

Collège Tampon 12ème

94, rue George Pompidou

97430 le Tampon

 

 

Représenté par son chef d’établissement  M. Courréjou

 

 

2 – Personne habilitée à donner les renseignements

      Gestionnaire, par courriel à l’adresse : clg12eme@live.fr

 

 

3 – Comptable assignataire des paiements

       Agent comptable du collège de Terrain Fleury

 

II – REGLEMENT DE CONSULTATION

Article 1 : Objet de la consultation par devis concurrentiels

La présente consultation concerne la fourniture de matériels informatiques et bureautiques pour le collège Tampon 12ème selon le descriptif des lots valant cahier des clauses techniques.

Article 2 : Procédure

Le Marché est passé selon la procédure adaptée (article 28 et 77 du Code des Marchés publics- Décret du 1er août 2006 et ses modifications)

Article 3 : Variante

Les variantes ne sont pas acceptées

 

Article 4 : Date limite de remise des offres

Le  lundi 8 juillet 2013  avant 12 heures.

Article 5 : Durée de validité des offres

60 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Compte tenu des délais  le candidat transmet ses offres par voie numérique à l’adresse suivante : clg12eme@live.fr  . Le courriel porte en objet la mention « Devis de matériel informatique et bureautique» .

 

 

Article 6 : Modalité d’attribution  aux fournisseurs

 

Le collège Tampon 12ème appréciera les offres en fonction des critères de sélection ci-dessous et il sera attribué aux candidats une note totale sur 20 points.

 

1.    La valeur technique : 35%

2.    Le prix : 30%

3.    Le délai de livraison : 35%

Toutefois, le collège Tampon 12ème se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d’intérêt général, y compris financiers. Dans ce cas, tous les candidats en seront informés.

 

III – DISPOSITIONS DE LA CONSULTATION

– Allotissement

Il s’agit d’une consultation par lots. Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots.

La présente consultation comporte 3 lots définis ci-dessous :

·         Lot 1 : Une (1) Imprimante laser

·         Lot 2 : Deux (2) photocopieurs

·         Lot 3 : Quinze (15) postes informatiques

 

– Les fournitures devront respecter les normes et les niveaux d’exigence du cahier des charges techniques.

 

 

– La délai de livraison est à préciser dans l’offre.

Le délai de livraison sera clairement indiqué sur le Bordereau de Prix Unitaire (BPU).

 

– Transport

Les matériels sont livrés franco de port.

 

– Facturation

Le fournisseur émettra une facture pour chaque bon de commande.

 

Article 7 : Clauses de financement et de sûreté

 

– La retenue de garantie n’est pas exigée.

– Il n’est pas prévu d’avance forfaitaire.

– Il n’est pas prévu d’avance facultative.

 

Article 8 : Prix

 

Les prix sont fermes et définitifs

 

Article 9 : Modalité de règlement par virement des factures

 

Le délai de paiement  est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l’administration, sous réserve toutefois qu’aucune anomalie ne soit relevée lors de la vérification.

 

Article 10 : délai d’exécution, modalité de livraison

 

Les livraisons des commandes des matériels dans les locaux du collège Tampon 12ème devront se faire impérativement avant le jeudi 1er août  2013, délai de rigueur.

 

Article 11 : Déclaration, attestation sur l’honneur

 

Le candidat est soumis aux obligations résultant des lois et règlements relatives à la protection de la main d’œuvre et aux conditions de travail.

 

 

IV – DECLARATION SUR L’HONNEUR DU CANDIDAT

Le candidat affirme sous peine de résiliation de plein droit du marché, ou de sa mise en régie, à ses torts exclusifs ou à ceux de la société qu’il représente, qu’il ne tombe pas sous le coup de l’interdiction, découlant  de l’article 44 du Code des Marchés publics.

Le candidat atteste sur l’honneur :

– que le travail sera réalisé par des salariés recrutés régulièrement au regard du Code du travail.

– qu’il est en règle au regard de la législation sur les travailleurs handicapés (article 43 du CMP)

– qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Les attestations ou certificats des organismes sociaux et fiscaux devront être remis au plus tard dans un délai de dix jours. Si le candidat ne peut produire ces documents dans le délai imparti, l’offre est rejetée et la candidature éliminée.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

V –             ENGAGEMENT DU CANDIDAT

Je soussigné (Nom,  Prénoms)………………………………………………………………

 

Agissant au nom et pour le compte de ………………………………………………………

 

Domicilié :………………………………………………………………………………………

 

Ayant son siège social à…………………………………………………………………….

 

Téléphone :……………………………………………………………………………………

 

Fax :……………………………………………………………………………………………

 

E-mail :………………………………………………………………………………………

 

N°SIREN :…………………………………………………………………………………

 

Code d’activité principale :………………………………………………………………

 

N° d’inscription au registre du Commerce :………………………………………………

 

Avoir pris connaissance du présent document, que je déclare accepter sans modifications ni réserves, et m’engage à exécuter les prestations demandées  dans les conditions et modalités  indiquées ci-dessus.

Mon offre de prix, ci-dessous, m’engage pour la durée de validité des offres fixée à 60 jours.

Lot 1 : Imprimante Laser

 

Montant HT:……………………………………

Montant TTC :…………………………………

Montant TTC arrêté en toutes lettres :…………………………………………………………………..

Délai de livraison :………………………………………………………………..

 

Lot 2 : Photocopieurs

 

Montant HT:……………………………………

Montant TTC :…………………………………

Montant TTC arrêté en toutes lettres :…………………………………………………………………..

Délai de livraison :………………………………………………………………..

 

Lot 3 : Postes informatiques

 

Montant HT:……………………………………

Montant TTC :…………………………………

Montant TTC arrêté en toutes lettres :…………………………………………………………………..

Délai de livraison :………………………………………………………………..

 

 

 

 

 

Le candidat…………………………………………………………………………………………

 

Représenté par : Nom ………………………………………Prénom………………………………

 

A ……………………………..….,le…..……………………………        

 

 

Signature (précédée de la mention lue et approuvée) :         Cachet de la société :

——————————————————————–

 

Collège du 12ème

94 rue Georges Pompidou

97430 LE TAMPON

http://college-12eme.ac-reunion.fr

courriel : clg12eme@live.fr

 

 

AVIS D’APPEL A CONCURRENCE 2013

 

LOT N°1

Caractéristique techniques requises

 

 

Une imprimante Laser  A4 (Couleur)

 

Les caractéristiques minimales attendues de l’imprimante laser A4 sont les suivantes :

 

 

 

ü  Fonctionnalités attendues :                Impression

 

ü  Vitesse d’impression/copies :            Minimum de 20 ppm (N&B et Couleur)

ü  Temps de sortie de la 1ère copie :     Inférieur ou égal à 15 secondes

ü  Technologie :                                     Laser

ü  Qualité d’impression :                        600×600 ppp

ü  Qualité de copie :                              600×600 ppp

ü  Mémoire:                                           128mo minimum

ü  Connectivité en standard :                Port réseau 10/100/1000 Base-T Ethernet,

Port Hi-Speed USB 2.0

ü  Cordons et connectique :                  Câbles USB et RJ-45 (3mètres) fournis

ü  Garantie et maintenance :                 Un exemple de contrat de maintenance chiffrédevra être présenté avec chaque offre

——————————————————————

 

Collège du 12ème

94 rue Georges Pompidou

97430 LE TAMPON

Site : http://college-12eme.ac-reunion.fr

courriel : clg12eme@live.fr

 

AVIS D’APPEL A CONCURRENCE 2013

 

 

 

LOT N°2 : Photocopieurs Administration et Salle des Professeurs

 

 

Caractéristiques techniques requises

 

·  1 Copieur Multifonctions Laser  A3/A4 Administration

Ce copieur est destiné à être utilisé par l’administration.

 

Les caractéristiques minimales attendues de cet appareil sont les suivantes :

 

ü  Format :                                             A3/A4 Couleur

ü  Fonctionnalités attendues :                Impression, copie, scan, fax

scan2mail / scan2smb / scan vers USB / impression depuis USB

Codes utilisateurs (compteurs et codes d’accès)

Disque Dur 160Go, Impression privée/ sécurisée

                                                                       Fax Super G3

 

ü  Gestion recto-verso :Automatique via chargeur de documents

ü  Système d’exploitation : Windows7/Vista/XP/Server 2008/ Server 2003 35/64bits/ Windows Server 2008 R2 (64 bits), Mac OS X, Linux/Unix, Novel Netware, Citrix, SAP, AS/400.

       

ü  Drivers PCL6 et PostScript 3 unifié obligatoire

ü  Vitesse d’impression/copies :            Minimum de 35 ppm (Couleur et N&B)

ü  Vitesse de numérisation :                  Minimum de 55 ppm

ü  Temps de sortie de la 1ère copie :     Inférieur ou égal à 9 secondes

ü  Technologie :                                     Laser couleur

ü  Qualité d’impression :                        600×600 ppp

ü  Qualité de copie :                              600×600 ppp

ü  Plage de grammage :                                   entre 65 maxi et 280 (g/m²)

ü  Mémoire :                                          1.5 Go

ü  Finition :                                             Agrafage 50 feuilles 1 position, capacité 1000                                                                    feuilles

ü  Connectivité en standard :                Port réseau 10/100/1000 Base-T Ethernet,

Port Hi-Speed USB 2.0

ü  Cordons et connectique :                  Câbles USB et RJ-45 (3mètres) fournis

ü  Modules nécessaires :                       Trois magasins minimum 550 feuilles A4/A3

ü  Alertes et monitoring :                       Alertes seuil de toner via mail

ü  Garantie et maintenance :                 Un exemple de contrat de maintenance chiffré                                                     devra être présenté avec chaque offre.

 

 

Un contrat de maintenance d’une durée de 4 ans et renouvelable de façon expresse chaque année devra être proposé avec chaque appareil. Le contrat de maintenance devra inclure les déplacements, la main d’œuvre, les pièces détachées et fournitures des consommables avec agrafes. Pas de formule de révision de prix durant la durée du contrat.

Si l’immobilisation de l’appareil est supérieure à 4 jours (maximum) à compter de la date de signalisation de l’incident, le titulaire devra fournir, en remplacement, un équipement à la configuration et aux performances au minimum équivalentes.

 

 

 

 

 

xxxx

 

 

 

·  1 Copieur Multifonctions Laser  A3/A4 Salle des professeurs

 

 

 Format :                                             A3/A4 N&B

  Fonctionnalités attendues :                Impression, copie, scan  fax  scan2mail / scan2smb / Scan vers USB / impression depuis USB

Codes utilisateurs (compteurs et codes d’accès)

                                                                                               Disque Dur 160Go

ü                 Gestion recto-verso :Automatique via chargeur de documents    

Système d’exploitation : Windows7/Vista/XP/Server 2008/ Server 2003 35/64bits/ Windows Server 2008 R2 (64 bits), Mac OS X, Linux/Unix, Novel Netware, Citrix, SAP, AS/400.

  Drivers PCL6 et PostSript3 unifié obligatoire.

  Vitesse d’impression/copies :            Minimum de 35 ppm (N&B)

 Vitesse de numérisation :                  Minimum de 55 ppm

Temps de sortie de la 1ère copie :     Inférieur ou égal à 9 secondes

  Technologie :                                     Laser

  Qualité d’impression :                        mini 600×600 ppp

  Qualité de copie :                              600×600 ppp

  Plage de grammage :                                   entre 65 et 209 (g/m²)

  Mémoire :                                          1 Go               

  Connectivité en standard :                Port réseau 10/100/1000 Base-T Ethernet,

Port Hi-Speed USB 2.0

  Cordons et connectique :                  Câbles USB et RJ-45 (3mètres) fournis

  Modules nécessaires :                       Trois magasins minimum 550 feuilles A4/A3

  Alertes et monitoring :                       Alertes seuil de toner via mail

  Garantie et maintenance :                 Un exemple de contrat de maintenance chiffré                                                     devra être présenté avec chaque offre.

 


Un contrat de maintenance d’une durée de 4 ans et renouvelable de façon expresse chaque année devra être proposé

avec chaque appareil. Le contrat de maintenance devra inclure les déplacements, la main d’œuvre, les pièces détachées et fournitures des consommables avec agrafes. Pas de formule de révision de prix durant la durée du contrat.

Si l’immobilisation de l’appareil est supérieure à 4 jours (maximum) à compter de la date de signalisation de l’incident, le titulaire devra fournir, en remplacement.

—————————————

 

Collège du 12ème

94 rue Georges Pompidou

97430 LE TAMPON

Site http://college-12eme.ac-reunion.fr

courriel : clg12eme@live.fr

 

 

AVIS D’APPEL A CONCURRENCE 2013

 

·LOT N°3-1 Dix (10)Postes informatiques Administration

 

Caractéristique techniques requises

 

Pour la totalité des lots, l’offre du prestatairedevra obligatoirement comprendre une garantie globale de trois ans minimum (pièces et main d’œuvre sur site) pour tout matériel.

 

Le Pouvoir Adjudicateur privilégiera les ordinateurs conçus pour un usage professionnel ainsi que montés et testés en usine pour des raisons de fiabilité. De même, les différents éléments d’un même lot devront être autant que possible de la même marque et gamme (Ecran & Unité Centrale, etc…).

 

 

 

 

Ordinateurs destinés à un usage bureautique (caractéristiques minimales requises) :

             

ü  Nombre de cœurs :               2 cœurs (Type i3)                              

ü  Vitesse :                                 3 GHz                         

ü  Mémoire cache:                    3M                               

ü  Mémoire :                              4 Go                            

ü  Disque dur :                           500 Go                                    

ü  Type du lecteur optique :       DVD                             

ü  Carte réseau Ethernet :         10/100/1000Mbps                                          

ü  Divers:                                  Clavier et souris fournis                                             

ü  Format (volume) :                  Compact (25 x 10 x 35cm – marge de 10%)            

ü  Garantie :                               3 ans sur site, pièces et MO                         

ü  Logiciels :                               MS Windows Seven Professionnel    

MS Office 2010 (Word/Excel/Outlook/ Powerpoint)            

 

Ecrans (caractéristiques minimales) :

ü  Ecran  :                                  LCD 21 » avec haut-parleurs intégrés

ü  Luminosité écran :                 300 cd/m²

ü  Contraste écran :                   1000 :1 statique

ü  Temps de réponse écran :    5 ms

 

 

Le titulaire devra fournir les ordinateurs avec les logiciels préinstallés, et accompagnés de toutes les ressources nécessaires à la maintenance de l’ordinateur (drivers,  système d’exploitation, image disque de type Ghost, etc…).

Une garantie de 3 ans sur site est exigée, comprenant la réparation des pièces et la main d’œuvre. Si l’immobilisation de l’appareil est supérieure à 5 jours à compter de la date de signalisation de l’incident, le titulaire devra fournir, en remplacement, un ordinateur de configuration et aux performances au minimum équivalentes.

 

 

·LOT N°3-2  Cinq (5) Postes informatiques autres services

 

Pour la totalité des lots, l’offre du prestatairedevra obligatoirement comprendre une garantie globale de trois ans minimum (pièces et main d’œuvre sur site) pour tout matériel.

 

Le Pouvoir Adjudicateur privilégiera les ordinateurs conçus pour un usage professionnel ainsi que montés et testés en usine pour des raisons de fiabilité. De même, les différents éléments d’un même lot devront être autant que possible de la même marque et gamme (Ecran & Unité Centrale, etc…).

 

 

Ordinateurs destinés à un usage pédagogique (caractéristiques minimales requises) :

                         

  Nombre de cœurs :               2 cœurs (Type i3)                              

 Vitesse :                                 2,6 GHz                                  

  Mémoire cache:                    2M                               

  Mémoire :                              4 Go                            

  Disque dur :                           160Go                         

  Type du lecteur optique :       DVD                             

  Carte réseau Ethernet :         10/100/1000Mbps                                          

  Divers:                                  Clavier et souris fournis                                             

  Format (volume) :                  Compact (25 x 10 x 35cm – marge de 10%)            

  Garantie :                               3 ans sur site, pièces et MO                         

 Logiciels :                               MS Windows Seven Professionnel    

 

Ecrans (caractéristiques minimales) :

  Ecran  :                                  LCD 21 » avec haut-parleurs intégrés

  Luminosité écran :                 300 cd/m²

  Contraste écran :                   1000 :1 statique

  Temps de réponse écran :    5 ms

  Résolution écran :                  1440×900 (au minimum si Widescreen 16 :10)

1600×900 (au minimum si Widescreen 16 :9)

 

 

Le titulaire devra fournir les ordinateurs avec les logiciels préinstallés, et accompagnés de toutes les ressources nécessaires à la maintenance de l’ordinateur (drivers,  système d’exploitation, image disque de type Ghost, etc…).

Une garantie de 3 ans sur site est exigée, comprenant la réparation des pièces et la main d’œuvre. Si l’immobilisation de l’appareil est supérieure à 5 jours à compter de la date de signalisation de l’incident, le titulaire devra fournir, en remplacement, un ordinateur de configuration et aux performances au minimum équivalentes.

 ———————————————————

 

COLLEGE TAMPON 12EME

 

 

 

ACQUISITION D’UN VEHICULE UTILITAIRE

POUR LE

COLLEGE TAMPON 12EME

 

ANNEE 2013

 

 

 

COLLEGE TAMPON 12EME

94 rue George Pompidou

97430 le Tampon

Mail : clg12eme@live.fr

 

 

Date  limite de réception des offres : Lundi 8 juillet 2013 à 12 heures

 

I – IDENTIFIANTS

1-    L’établissement

 

Collège Tampon 12ème

94, rue George Pompidou

97430 le Tampon

 

 

Représenté par son chef d’établissement  M. Courréjou

 

 

2 – Personne habilitée à donner les renseignements

      Gestionnaire, par courriel à l’adresse : clg12eme@live.fr

 

 

3 – Comptable assignataire des paiements

       Agent comptable du collège de Terrain Fleury

 

II – REGLEMENT DE CONSULTATION

Article 1 : Objet de la consultation par devis concurrentiels

La présente consultation concerne la fourniture d’un véhicule utilitaire pour le collège Tampon 12ème selon le descriptif valant cahier des clauses techniques.

Article 2 : Procédure

Le Marché est passé selon la procédure adaptée (article 28 et 77 du Code des Marchés publics- Décret du 1er août 2006 et ses modifications)

Article 3 : Variante

Les variantes ne sont pas acceptées

 

Article 4 : Date limite de remise des offres

Le  lundi 8 juillet 2013  avant 12 heures.

Article 5 : Durée de validité des offres

60 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Compte tenu des délais  le candidat transmet ses offres par voie numérique à l’adresse suivante : clg12eme@live.fr  . Le courriel porte en objet la mention « Devis véhicule utilitaire» .

 

 

Article 6 : Modalité d’attribution  aux fournisseurs

 

Le collège Tampon 12ème appréciera les offres en fonction des critères de sélection ci-dessous et il sera attribué aux candidats une note totale sur 20 points.

 

1.    La valeur technique : 35%

2.    Le prix : 30%

3.    Le délai de livraison : 35%

Toutefois, le collège Tampon 12ème se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d’intérêt général, y compris financiers. Dans ce cas, tous les candidats en seront informés.

 

III – DISPOSITIONS DE LA CONSULTATION

 

– Les fournitures devront respecter les normes et les niveaux d’exigence du cahier des charges techniques.

 

 

– La délai de livraison est à préciser dans l’offre.

Le délai de livraison sera clairement indiqué sur le Bordereau de Prix Unitaire (BPU).

 

– Transport

Les matériels sont livrés franco de port.

 

– Facturation

Le fournisseur émettra une facture pour chaque bon de commande.

 

Article 7 : Clauses de financement et de sûreté

 

– La retenue de garantie n’est pas exigée.

– Il n’est pas prévu d’avance forfaitaire.

– Il n’est pas prévu d’avance facultative.

 

Article 8 : Prix

 

Les prix sont fermes et définitifs

 

Article 9 : Modalité de règlement par virement des factures

 

Le délai de paiement  est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l’administration, sous réserve toutefois qu’aucune anomalie ne soit relevée lors de la vérification.

 

Article 10 : délai d’exécution, modalité de livraison

 

La livraison du véhicule dans les locaux du collège Tampon 12ème devra se faire impérativement avant le jeudi 1er août  2013, délai de rigueur.

 

Article 11 : Déclaration, attestation sur l’honneur

 

Le candidat est soumis aux obligations résultant des lois et règlements relatives à la protection de la main d’œuvre et aux conditions de travail.

 

 

IV – DECLARATION SUR L’HONNEUR DU CANDIDAT

Le candidat affirme sous peine de résiliation de plein droit du marché, ou de sa mise en régie, à ses torts exclusifs ou à ceux de la société qu’il représente, qu’il ne tombe pas sous le coup de l’interdiction, découlant  de l’article 44 du Code des Marchés publics.

Le candidat atteste sur l’honneur :

– que le travail sera réalisé par des salariés recrutés régulièrement au regard du Code du travail.

– qu’il est en règle au regard de la législation sur les travailleurs handicapés (article 43 du CMP)

– qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Les attestations ou certificats des organismes sociaux et fiscaux devront être remis au plus tard dans un délai de dix jours. Si le candidat ne peut produire ces documents dans le délai imparti, l’offre est rejetée et la candidature éliminée.

V –             ENGAGEMENT DU CANDIDAT

Je soussigné (Nom,  Prénoms)………………………………………………………………

 

Agissant au nom et pour le compte de ………………………………………………………

 

Domicilié :………………………………………………………………………………………

 

Ayant son siège social à…………………………………………………………………….

 

Téléphone :……………………………………………………………………………………

 

Fax :……………………………………………………………………………………………

 

E-mail :………………………………………………………………………………………

 

N°SIREN :…………………………………………………………………………………

 

Code d’activité principale :………………………………………………………………

 

N° d’inscription au registre du Commerce :………………………………………………

 

Avoir pris connaissance du présent document, que je déclare accepter sans modifications ni réserves, et m’engage à exécuter les prestations demandées  dans les conditions et modalités  indiquées ci-dessus.

Mon offre de prix, ci-dessous, m’engage pour la durée de validité des offres fixée à 60 jours.

 

Montant HT:……………………………………

Montant TTC :…………………………………

Montant TTC arrêté en toutes lettres :…………………………………………………………………..

Délai de livraison :………………………………………………………………..

 

 

 

Le candidat…………………………………………………………………………………………

 

Représenté par : Nom ………………………………………Prénom………………………………

 

A ……………………………..….,le…..……………………………        

 

 

Signature (précédée de la mention lue et approuvée) :         Cachet de la société :

—————————————-

 

 

Collège du 12ème

94 rue Georges Pompidou

97430 LE TAMPON

http://college-12eme.ac-reunion.fr

Courriel : clg12eme@live.fr

 

 

AVIS D’APPEL A CONCURRENCE 2013

 

·LOT N°5ACHAT D’UN VEHICULE UTILITAIRE

                                                     CAHIER DES CHARGES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Type de véhicule : Utilitaire fourgonnette

 

 

 

 

 

 

Nombre de places : 5

 

 

 

 

 

 

 

 

Motorisation : Essence

 

 

 

 

 

 

 

 

Puissance du véhicule : 90 à 110 cv

 

 

 

 

 

 

 

Puissance fiscale maxi : 7 CV

 

 

 

 

 

 

 

Boîte de vitesse : mécanique

 

 

 

 

 

 

 

Transmission : Avant

 

 

 

 

 

 

 

 

Freins : 4 freins à disque

 

 

 

 

 

 

 

 

Garantie constructeur minimum : 2 ans

 

 

 

 

 

 

Carosserie : portes latérales ( coulissantes de préférence) vitrées,

 

 

 

 

 

 

 

portes arrières vitrées

 

 

 

 

 

 

 

 

girafon

 

 

 

 

 

 

 

 

 

vitres avant électriques

 

 

 

 

 

 

 

Banquette arrière et sièges passagers rabattables

 

 

 

 

 

 

Tapis de sol et de coffre, Triangle et gilet fluorescent

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Attelage remorque

 

 

 

 

 

 

 

 

Equipement radio

 

 

 

 

 

 

 

 

Système de navigation

 

 

 

 

 

 

 

 

Climatisation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Livraison et prix

 

La livraison sera impérativement effectuée pour le 1er août 2013 au plus tard.

Au-delà de cette date, la commande sera purement et simplement annulée et aucun dédommagement

 ne pourra avoir lieu.

 

Le prix net TTC comprendra les frais de mise en circulation (carte grise, etc…) et d’immatriculation (plaques

 minéralogiques).

 

Critères d’attribution

 

 

 

 

 

 

 

 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci_dessus avec la

 pondération suivante :

Prix………………………. 30 %

 

 

 

 

 

 

 

 

Valeur technique…………. 35 %

 

 

 

 

 

 

 

Délais de livraison……. 35 %

 

 

 

 

 

 

 

                         

              

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